13 Décembre 2023
Un tour d’horizon des protections de la base de données
Lire l'article
Nous sommes partis d’un constat simple : aujourd’hui lorsque vous souhaitez protéger vos créations (ou innovations) et défendre vos droits de propriété intellectuelle, il est nécessaire d’en conserver la preuve. Or les créateurs et innovateurs oublient trop souvent cette précaution pourtant évidente.
La « propriété intellectuelle » regroupe la propriété industrielle (marques, brevets, dessins et modèles) et la propriété littéraire et artistique (droits d’auteur et droits voisins). A la différence des droits enregistrés qui nécessitent un dépôt pour l’obtention d’un titre de propriété industrielle, la protection par le droit d’auteur est accordée sans qu’il soit nécessaire d’accomplir une quelconque formalité de dépôt ou d’enregistrement. Les auteurs, régulièrement confrontés à des problématiques de contrefaçon, doivent être en mesure de prouver la date et la consistance de leur création mais également leur titularité, ou co-titularité et l’originalité, c’est-à-dire l’empreinte de leur personnalité. Il est souvent aussi nécessaire de retracer le processus de réalisation d’une création pour démontrer ses droits.
Ainsi, aujourd’hui, il existe de nombreux modes de preuve : le dépôt d’une enveloppe Soleau à l’INPI, un constat d’huissier, un dépôt chez le notaire, le fait de s’envoyer soi-même son livre par la poste, etc… Or, ces solutions ne sont utilisées que pour protéger la version finale, car souvent perçues par le créateur comme complexes du fait de l’intermédiation et parfois coûteuses. L’ensemble du processus créatif, pourtant essentiel à la démonstration des droits des auteurs sur leur création, n’est bien souvent pas protégé.
Ainsi, BlockchainyourIp est la première solution Blockchain entièrement dédiée à la protection de la création et de l’innovation. Avec une approche révolutionnaire de la preuve, la solution intègre la traçabilité de la création ou de l’innovation, et également de la collaboration, avec une répartition en quote-part des droits des titulaires. Elle rompt avec l’approche classique de preuve à postériori par une protection du processus créatif au fil de l’eau, ce qui permet une plus grande finesse de la preuve.
