Dans le cadre de l’évolution de l’activité d’une société, il est possible que cette dernière soit amenée à faire évoluer sa marque, pour la moderniser, pour renforcer sa distinctivité, ou pour couvrir de nouveaux produits ou services, non visés dans l’enregistrement initial.
Il n’est pas nécessaire de procéder à un nouveau dépôt si les modifications apportées au signe enregistré ne sont pas fondamentales (c’est-à-dire lorsque le signe utilisé dans le commerce ne diffère de la forme sous laquelle il a été enregistré que par des éléments négligeables, de sorte que les deux signes peuvent être considérés comme globalement équivalents).
En revanche, lorsque la modification du signe est substantielle, il est indispensable de procéder à un nouveau dépôt.
Le nouveau dépôt effectué se cumulera avec le dépôt précédent, mais ne s’y substituera pas.
En conséquence, le déposant sera propriétaire de deux marques et devra veiller à assurer leurs renouvellements.
JC Jeune créateur parisien a enregistré en 2008 la marque semi-figurative « JibesaC » pour désigner les sacs qu’il a créés.
En 2011 , il souhaite compte tenu des nombreuses demandes de ses clients, commercialiser sa propre gamme de produits d’entretien pour les articles qu’il a créés. Le cirage et les crèmes pour le cuir relèvent d’une classe non visée dans le dépôt d’origine (la classe n°3).
Il doit en conséquence effectuer un nouveau dépôt, pour que la marque JibesaC puisse également lui servir à protéger les produits d’entretien qu’il commercialisera.
Ce dépôt lui permettra également de s’opposer à l’usage par des tiers de signes approchant, afin de commercialiser des cirages et crèmes pour le cuir.
Le nouveau dépôt ne se substitue pas au précédent (qui reste valable jusqu’à son expiration soit 2018 ) et fera courir un nouveau délai jusqu’en 2021 .
JC peut soit déposer la même marque pour la seule classe nouvelle ou pour les classes n° 9, 14, 18, 25 (visées dans l’ancien dépôt) et la classe n°3. Il devra dans les deux cas penser à renouveler les marques qu’il a déposées.
Il est parfois judicieux de déposer plusieurs marques présentant de légères différences, afin de créer un effet de « barrage » et de pouvoir agir à l’encontre d’un tiers contrefacteur en choisissant la marque la plus proche de la reproduction illicite réalisée.
Plusieurs sociétés ont ainsi pris le parti de déposer plusieurs fois la même marque, mais sous des formes différentes (figurative, semi-figurative, verbale), des classes différentes ou des territoires différents (française, communautaire, internationale etc.).
Par exemple, la société Christian Dior a déposé plusieurs fois la marque « Dior ».
Il est possible de déposer la nouvelle marque dans l’ensemble des classes visées par l’ancienne et dans les classes nouvelles.
Le propriétaire de ces marques devra toujours continuer à exploiter chacune de ces marques dans leurs classes respectives (sauf à risquer une déchéance partielle) et à renouveler la marque la plus ancienne afin de conserver une antériorité.
